Nos Termes et Conditions

1. ACCEPTATION

En utilisant et/ou en visitant le site web de Porn Site (collectivement, y compris tout le contenu, les téléchargements et les soumissions d’utilisateurs disponibles via hip.porn, dénommé ci-après « Porn Site » ou « le Site »), vous acceptez les termes et conditions contenus dans le présent document ainsi que les termes et conditions de la Politique de Confidentialité de Porn Site, qui y sont incorporés par référence. Vous acceptez également toutes les futures modifications et révisions (désignées collectivement par le « Contrat »). En entrant, vous acceptez d’être lié par ces termes et conditions. Si vous n’êtes pas d’accord, n’utilisez pas hip.porn.

Les termes et conditions du présent Contrat sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, à la seule discrétion de Porn Site, et vous acceptez d’être lié par toutes les modifications, changements ou révisions. Si vous refusez d’être lié par ces révisions, vous ne devez pas utiliser hip.porn.

Les termes et conditions contenus dans les présentes s’appliquent à tous les utilisateurs de Porn Site, qu’ils soient « visiteurs » ou « membres ». Vous n’êtes autorisé à utiliser hip.porn que si vous acceptez de respecter toutes les lois en vigueur et d’être légalement lié par les conditions de ce Contrat.

2. DESCRIPTION

Le site web Porn Site permet de télécharger, partager et visionner divers types de contenu. Les utilisateurs, qu’ils soient inscrits ou non, peuvent partager et regarder des représentations visuelles de contenus pour adultes, y compris des images sexuellement explicites. En outre, Porn Site peut contenir des vidéos, des informations et d’autres éléments publiés ou téléchargés par les utilisateurs. Porn Site met à votre disposition ce contenu et le Site conformément aux termes et conditions du présent Contrat.

Le site web de Porn Site peut contenir des liens vers des sites tiers qui ne sont ni détenus ni contrôlés par Porn Site. Porn Site n’assume aucune responsabilité pour le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de ces sites tiers. Porn Site ne peut censurer ni modifier le contenu de sites tiers. Vous reconnaissez que Porn Site ne peut être tenu responsable de quelque manière que ce soit concernant votre utilisation de ces sites tiers.

Porn Site est destiné à votre usage personnel et ne doit pas être utilisé à des fins commerciales, sauf si elles sont spécifiquement approuvées ou avalisées par hip.porn. Toute utilisation illégale ou non autorisée de Porn Site, y compris mais sans s’y limiter la collecte de noms d’utilisateurs et d’adresses e-mail pour l’envoi de courriers électroniques non sollicités ou le « framing » ou la création de liens non autorisés vers le site Porn Site, est strictement interdite.

3. ACCÈS

Pour utiliser ce Site, vous déclarez avoir au moins dix-huit (18) ans et/ou avoir atteint l’âge de la majorité dans votre pays de résidence et dans celui à partir duquel vous accédez au Site, si cet âge est supérieur à 18 ans. Si vous avez moins de 18 ans et/ou n’avez pas atteint l’âge de la majorité dans votre juridiction, vous n’êtes pas autorisé à utiliser ce Site.

4. COMPORTEMENT

Vous reconnaissez et acceptez que vous êtes responsable de vos propres soumissions d’utilisateurs et des conséquences de leur publication, téléchargement, diffusion, transmission ou mise à disposition sur Porn Site. Vous acceptez de ne pas (et de ne laisser personne utilisant votre compte) publier, télécharger, transmettre ou mettre à disposition sur Porn Site du contenu illégal, illicite, harcelant, nuisible, menaçant, diffamatoire, obscène, calomnieux, portant atteinte à la vie privée (y compris les informations personnelles), haineux ou raciste. Vous acceptez également de ne pas publier ou mettre à disposition de logiciels contenant des virus ou tout code, fichier ou programme informatique conçu pour détruire, interrompre, restreindre, surveiller ou autrement affecter la fonctionnalité de tout logiciel, matériel ou équipement de télécommunications.

Vous acceptez de ne pas (et de ne laisser personne utilisant votre compte) publier, télécharger, transmettre ou rendre disponible du contenu en violation de toute loi ou réglementation locale, nationale ou internationale. Vous vous engagez également à ne pas publier de contenu décrivant des activités illégales ou promouvant ou décrivant des actes de violence ou de cruauté envers des animaux ou des personnes. Vous acceptez de ne pas utiliser Porn Site d’une manière qui puisse engager sa responsabilité pénale ou civile.

Vous acceptez que Porn Site ait le droit, à sa seule discrétion, de déterminer la mesure appropriée en cas de violation constatée ou signalée des termes et conditions contenus dans les présentes.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus disponibles sur Porn Site (à l’exception des soumissions d’utilisateurs), y compris, sans s’y limiter, les textes, logiciels, scripts, graphiques, musiques, vidéos, photos, sons, fonctionnalités interactives, marques commerciales, marques de service et logos, sont détenus par ou concédés sous licence à Porn Site et sont protégés par le droit d’auteur et d’autres lois sur la propriété intellectuelle en vigueur aux États-Unis, au Canada et dans d’autres pays, ainsi que par des conventions internationales. Le contenu du Site est fourni « EN L’ÉTAT » et à titre d’information et d’usage personnel uniquement. Il ne peut être utilisé, copié, reproduit, distribué, transmis, diffusé, affiché, vendu, concédé sous licence ou exploité à d’autres fins sans le consentement écrit préalable des propriétaires respectifs. Porn Site se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans le cadre du Site et de son contenu.

Vous acceptez de ne pas utiliser, copier ou distribuer tout contenu sauf dans les cas expressément autorisés, y compris les soumissions d’utilisateurs de tiers obtenues via le Site à des fins commerciales. Si vous téléchargez ou imprimez une copie d’un contenu à des fins d’utilisation personnelle, vous devez conserver toutes les mentions de droit d’auteur et autres mentions de propriété intellectuelle. Vous acceptez de ne pas désactiver, contourner ou interférer d’une quelconque manière avec les fonctionnalités de sécurité de Porn Site ou avec celles qui empêchent ou restreignent l’utilisation ou la copie de tout contenu, ou qui appliquent des limitations à l’utilisation du Site ou de son contenu.

6. SOUMISSIONS D’UTILISATEURS

Porn Site autorise la soumission de vidéos et d’autres communications (collectivement, les « Soumissions d’Utilisateurs ») et assure l’hébergement, le partage et la publication de ces soumissions. Que ces soumissions soient publiées ou non, Porn Site ne garantit pas leur confidentialité.

Porn Site vous permet de créer des liens vers les éléments figurant sur le Site uniquement à des fins personnelles et non commerciales. De plus, Porn Site peut mettre à votre disposition un « Lecteur Intégrable » (Embeddable Player) que vous pouvez intégrer sur vos propres sites personnels et non commerciaux, à condition que vous incluiez un lien retour bien visible vers Porn Site sur les pages contenant le lecteur. Porn Site se réserve le droit de suspendre ou de modifier tout aspect du Site à tout moment. Vous ne pouvez pas modifier, altérer ou bloquer une partie quelconque du Lecteur Intégrable.

Vous êtes seul responsable de vos Soumissions d’Utilisateurs et des conséquences de leur publication, téléchargement ou diffusion. Concernant vos Soumissions d’Utilisateurs, vous déclarez et garantissez que vous possédez ou détenez les licences, droits, consentements et autorisations nécessaires pour utiliser et autoriser Porn Site à utiliser toutes les marques, droits d’auteur, secrets commerciaux, brevets ou autres droits de propriété relatifs à toute Soumission d’Utilisateurs, afin de permettre leur inclusion et leur utilisation sur le Site conformément aux présentes Conditions de Service. Vous acceptez également de ne pas publier ou permettre à quiconque de publier du contenu représentant une personne de moins de 18 ans, et vous déclarez disposer de la documentation nécessaire confirmant que toutes les personnes représentées sont âgées d’au moins 18 ans. Vous disposez du consentement ou de la permission écrite de chaque personne identifiable dans votre Soumission d’Utilisateur pour utiliser son nom ou son image.

Pour plus de clarté, vous conservez tous vos droits de propriété sur vos Soumissions d’Utilisateurs. Cependant, en soumettant ces Soumissions à Porn Site, vous accordez à Porn Site une licence mondiale, non exclusive, sans redevance, pouvant faire l’objet de sous-licences et transférable, pour utiliser, reproduire, distribuer, créer des œuvres dérivées, afficher et exécuter les Soumissions d’Utilisateurs en rapport avec le Site et l’activité de Porn Site, y compris, sans limitation, à des fins de promotion ou de redistribution de tout ou partie du Site (et de ses œuvres dérivées) dans tout format et via tout canal de communication. Vous accordez également à chaque utilisateur de Porn Site une licence non exclusive pour accéder à vos Soumissions d’Utilisateurs via le Site et pour les utiliser, reproduire, distribuer, créer des œuvres dérivées, afficher et exécuter ces Soumissions, conformément aux fonctionnalités du Site et aux présentes Conditions de Service. Cette licence prend fin dès que vous supprimez ou retirez une Soumission d’Utilisateur du Site.

En soumettant du contenu (vidéo ou autre communication), vous acceptez en outre de ne pas envoyer de contenu qui :

Est protégé par droit d’auteur, secret commercial ou tout autre droit de propriété appartenant à un tiers (y compris les droits de confidentialité ou de publicité), à moins d’en être le propriétaire ou de détenir l’autorisation du propriétaire légitime pour le publier et accorder à Porn Site tous les droits de licence mentionnés dans les présentes ;
Contient des contrevérités ou des informations trompeuses susceptibles de nuire à Porn Site ou à un tiers ;
Est obscène, illégal, illicite, diffamatoire, calomnieux, harcelant, haineux ou offensant sur le plan racial ou ethnique, ou encourage un comportement pouvant constituer un délit, entraîner une responsabilité civile, violer la loi ou être jugé inapproprié ;
Contient de la publicité ou des offres commerciales ; ou
Usurpe l’identité d’une autre personne.

Porn Site n’endosse aucune Soumission d’Utilisateur ni aucune opinion, recommandation ou conseil exprimés dans celles-ci, et Porn Site décline expressément toute responsabilité à cet égard. Porn Site n’autorise pas les activités portant atteinte aux droits d’auteur ou violant la propriété intellectuelle sur son Site et supprimera tout contenu ou Soumission d’Utilisateur si elle est dûment informée d’une telle infraction. Porn Site se réserve le droit de retirer tout contenu ou toute Soumission d’Utilisateur sans préavis. Porn Site mettra également fin à l’accès d’un utilisateur au Site si celui-ci est considéré comme récidiviste.

Porn Site peut, à sa seule discrétion, retirer du contenu ou des Soumissions d’Utilisateurs enfreignant les présentes Conditions de Service ou toute autre politique, notamment lorsqu’il s’agit de contenu obscène ou diffamatoire. Vous reconnaissez qu’en utilisant hip.porn, vous pourriez être exposé à des Soumissions d’Utilisateurs provenant de diverses sources. Vous acceptez de renoncer à tout droit ou recours légal ou équitable dont vous pourriez disposer à l’encontre de Porn Site en ce qui concerne ces soumissions et acceptez de tenir Porn Site, ses propriétaires, sociétés affiliées, opérateurs et concédants, à l’abri de tout dommage, dans la mesure maximale permise par la loi, en ce qui concerne votre utilisation du Site.

Vous acceptez que Porn Site, à sa seule discrétion, puisse refuser de publier, supprimer ou bloquer l’accès à toute Soumission d’Utilisateur, pour quelque raison que ce soit ou sans raison, avec ou sans préavis.

Porn Site fournit ce Site comme un service à ses utilisateurs, mais n’assume aucune responsabilité quant à la surveillance ou au contrôle de tout contenu ou comportement inapproprié. Si, à tout moment, Porn Site choisit de surveiller le contenu de sa plateforme, cela ne l’oblige pas pour autant à modifier ou supprimer un contenu inapproprié ni à assumer la responsabilité du comportement de l’utilisateur qui l’a soumis. Porn Site peut examiner et supprimer toute Soumission d’Utilisateur qui, à son avis, viole le présent Contrat ou s’avère offensante ou illégale, ou qui porte atteinte aux droits ou à la sécurité de tout utilisateur ou personne extérieure au Site.

Vous acceptez en outre et autorisez expressément Porn Site à réutiliser, publier ou téléverser toute Soumission d’Utilisateur sur tout autre site détenu ou contrôlé par Porn Site, ou sur tout site avec lequel Porn Site a un accord en ce qui concerne le contenu des Soumissions d’Utilisateurs ou la mise en ligne de vidéos sponsorisées. Cela inclut les vidéos sponsorisées ou portant un label de marque. Porn Site se réserve le droit de décider, à sa seule discrétion, selon quels critères (notation, nombre de vues, évaluations des utilisateurs, etc.) une Soumission d’Utilisateur ou une vidéo téléchargée peut être partagée avec d’autres sites.

7. POLITIQUE DE RÉSILIATION DE COMPTE

L’accès d’un utilisateur à Porn Site peut être résilié si, dans des circonstances appropriées, l’utilisateur est considéré comme un contrevenant récidiviste. Porn Site se réserve le droit de décider si un contenu ou une Soumission d’Utilisateur est approprié et conforme aux présentes Conditions et s’il enfreint la loi (notamment en matière de haine, pornographie, contenu obscène ou diffamatoire). Porn Site peut supprimer de telles soumissions d’utilisateurs et/ou résilier l’accès de l’utilisateur à tout moment, sans préavis, à sa seule discrétion.

8. POLITIQUE

Porn Site applique une politique de TOLÉRANCE ZÉRO en ce qui concerne tout contenu illégal. La pédopornographie, la bestialité, le viol, la torture, les vidéos « snuff », la mort ou tout autre contenu obscène ou illégal sont formellement interdits. Porn Site ne tolère pas la pornographie infantile et coopérera avec les autorités compétentes pour poursuivre les personnes qui produisent de tels contenus.

9. FRAIS

Vous reconnaissez que Porn Site se réserve le droit de facturer certains services et de modifier ses tarifs à tout moment, à sa seule discrétion. De plus, si Porn Site met fin à vos droits d’utiliser le Site en raison d’une violation du présent Contrat, vous ne pourrez prétendre à aucun remboursement pour la partie inutilisée des frais d’abonnement.

10. GARANTIES

Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez à Porn Site pour participer au Site sont exactes et à jour, et que vous disposez de tous les droits, pouvoirs et autorisations nécessaires pour conclure le présent Contrat et en respecter les obligations.

En tant que condition d’utilisation de Porn Site, vous devez également accepter les termes de la Politique de Confidentialité de Porn Site ainsi que ses modifications. Vous reconnaissez et acceptez que le traitement technique et la transmission du Site, y compris vos Soumissions d’Utilisateurs, puissent impliquer des transmissions via divers réseaux, et des modifications pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques de réseaux ou de dispositifs de connexion. Vous reconnaissez et acceptez en outre que les autres données collectées et conservées par Porn Site concernant ses utilisateurs puissent être divulguées conformément à la Politique de Confidentialité de Porn Site.

11. EXCLUSION DE GARANTIE

VOUS RECONNAISSEZ QUE VOTRE UTILISATION DU SITE WEB PORN SITE S’EFFECTUE À VOS PROPRES RISQUES. DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, HIP.PORN, SES RESPONSABLES, DIRECTEURS, EMPLOYÉS ET AGENTS DÉCLINENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT LE SITE ET VOTRE UTILISATION DE CELUI-CI. HIP.PORN NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUANT À L’EXACTITUDE OU L’EXHAUSTIVITÉ DU CONTENU DE CE SITE OU DE TOUT SITE QUI Y EST LIÉ, ET N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR (I) TOUTE ERREUR OU INEXACTITUDE DANS LE CONTENU, (II) TOUT DOMMAGE MATÉRIEL OU CORPOREL DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE VOTRE ACCÈS AU SITE ET DE SON UTILISATION, (III) TOUT ACCÈS OU UTILISATION NON AUTORISÉ DE NOS SERVEURS ET/OU DE TOUTES LES INFORMATIONS PERSONNELLES OU FINANCIÈRES QUI Y SONT STOCKÉES, (IV) TOUTE INTERRUPTION OU CESSATION DE TRANSMISSION VERS OU DEPUIS NOTRE SITE, (V) TOUT BUG, VIRUS, CHEVAL DE TROIE OU AUTRE QUI POURRAIT ÊTRE TRANSMIS À OU VIA NOTRE SITE PAR UN TIERS, ET/OU (VI) TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS TOUT CONTENU OU POUR TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE L’UTILISATION DE TOUT CONTENU PUBLIÉ, ENVOYÉ PAR COURRIEL, TRANSMIS OU AUTREMENT MIS À DISPOSITION VIA LE SITE PORN SITE.

Porn Site NE GARANTIT, NE CAUTIONNE, N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR AUCUN PRODUIT OU SERVICE PROPOSÉ PAR UN TIERS SUR LE SITE OU SUR TOUT SITE HYPERLIÉ, NI POUR AUCUN PRODUIT OU SERVICE FIGURANT DANS UNE BANNIÈRE OU TOUTE AUTRE PUBLICITÉ, ET PORN SITE NE SERA PAS PARTIE NI NE SERA EN AUCUNE FAÇON RESPONSABLE DE SURVEILLER TOUTE TRANSACTION ENTRE VOUS ET DES FOURNISSEURS TIERS DE PRODUITS OU SERVICES.

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12. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

EN AUCUNE CIRCONSTANCE Porn Site, SES RESPONSABLES, DIRECTEURS, EMPLOYÉS OU AGENTS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, PUNITIF OU CONSÉCUTIF RÉSULTANT DE (I) TOUTE ERREUR, INEXACTITUDE OU OMISSION DANS LE CONTENU, (II) TOUT DOMMAGE CORPOREL OU MATÉRIEL DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT ISSU DE VOTRE ACCÈS AU SITE ET DE SON UTILISATION, (III) TOUT ACCÈS OU UTILISATION NON AUTORISÉ DE NOS SERVEURS ET/OU DE TOUTE INFORMATION QUI Y EST STOCKÉE, (IV) TOUTE INTERRUPTION OU CESSATION DE LA TRANSMISSION DEPUIS OU VERS NOTRE SITE, (V) TOUT BUG, VIRUS, CHEVAL DE TROIE OU AUTRE QUI POURRAIT ÊTRE TRANSMIS À OU VIA NOTRE SITE PAR UN TIERS, ET/OU (VI) TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS TOUT CONTENU OU POUR TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE L’UTILISATION DE TOUT CONTENU PUBLIÉ, ENVOYÉ PAR COURRIEL, TRANSMIS OU AUTREMENT MIS À DISPOSITION PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SITE, QUE CE SOIT FONDÉ SUR UNE GARANTIE, UN CONTRAT, UN DÉLIT OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, ET PEU IMPORTE QUE L’ENTREPRISE AIT ÉTÉ INFORMÉE OU NON DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

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13. INDEMNISATION

Vous acceptez de défendre, d’indemniser et de mettre hors de cause Porn Site, sa société mère, ses responsables, directeurs, employés et agents, pour toute réclamation, tout dommage, toute obligation, toute perte, toute responsabilité, tout coût ou toute dette, ainsi que pour toutes les dépenses (y compris, mais sans s’y limiter, les honoraires d’avocats) résultant de :

Votre utilisation et accès au Site Porn Site ;
Votre violation de l’une des dispositions des présentes Conditions de Service ;
Votre violation de tout droit d’un tiers, y compris, mais sans s’y limiter, de tout droit d’auteur, de propriété ou de vie privée ; ou
Toute réclamation selon laquelle l’une de vos Soumissions d’Utilisateurs a causé un dommage à un tiers.

Cette obligation de défense et d’indemnisation survivra aux présentes Conditions de Service et à votre utilisation du Site Porn Site.

Vous déclarez être âgé de plus de 18 ans, être mineur émancipé ou disposer du consentement légal de vos parents ou tuteurs, et être pleinement capable de conclure les présentes Conditions de Service et de respecter les termes, conditions, obligations, déclarations et garanties qui y sont énoncés.

14. CESSION

Les présentes Conditions et les droits et licences qui y sont accordés ne peuvent être transférés ni cédés par vous, mais peuvent l’être par Porn Site sans restriction.

Si un terme ou une disposition du présent Contrat est jugé invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, cette invalidité ou inapplicabilité n’affectera pas la validité ou l’applicabilité des autres dispositions, et le terme ou la disposition invalide sera réputé dissocié du Contrat.